CIRCULAIRE COVID 19 du 27 mars 2020

Pour celles et ceux qui ne l’auraient pas encore fait, merci de bien vouloir répondre au questionnaire sur la situation dans le Bâtiment et les Travaux publics et sur votre connaissance des mesures économiques pur préserver vos entreprises. Nous avons cruellement besoin de ces données pour mieux vous défendre et intervenir pour une meilleure prise en compte de vos problématiques.

 
Aidez-nous à vous aider, accéder au questionnaire grâce au lien ci-dessous !

REPONDRE AU QUESTIONNAIRE

1. LIVRAISONS DE MASQUES ET DE FARINE

INFORMATION TOUTES ACTIVITES & BOULANGERS

Je vous prie de trouver en pièce jointe la Circulaire n°39 dont l'objet est de transmettre :

• Une Circulaire de l’Association Nationale de la Meunerie Française (ANMF) qui fournit une liste d’entreprises susceptibles de commercialiser des masques.
  • TELECHARGEZ LA CIRCULAIRE
• Le protocole de livraison de la farine signé avec l'ANMF,
  • TELECHARGEZ LE PROTOCOLE

INFORMATION TOUTES ACTIVITES

Attention, il s’agit d’une proposition, pour laquelle nous attendons des confirmations officielle, mais il semblerait que ces informations soient fiables. Mais prudence !
 
Vous verrez dans ce document qu’il y a 3 fonds de solidarité :

Le volet 1 (1500€)
Celui de l’ETAT pour les indépendants, les entreprises avec 0 salarié et celles de 1 à 10 salariés. Elles doivent avoir une baisse de CA > à 70% en comparant le mois de mars 2019 et le mois de mars 2020 et voir les autres critères sur le document téléchargeable.

Le volet 2 (2000€)
Complément de la Région, A PRIORI dans ce projet cumulable avec le VOLET 1 pour les entreprises de 1 à 10 salariés Elles doivent avoir une baisse de CA > à 70% en comparant le mois de mars 2019 et le mois de mars 2020 et voir les autres critères sur le document téléchargeable.
 
Le volet 3 (1000 ou 1500 €)
Dispositif de la Région non cumulable avec les volets 1 et 2 car réservés aux indépendants, entreprises de 0 salarié (1000€) ou celles de 1 à 10 salariés (1500€) avec une baisse de CA entre 40% et 70% en comparant toujours le mois de mars 2019 et le mois de mars 2020 et voir les autres critères sur le document téléchargeable. Pour ce Volet 3, nous ne connaissons pas les modalités de procédure pour demander ce fond.
Lisez attentivement le document et nous tiendrons informé IMMEDIATEMENT des décisions définitives et officielles.

PENSEZ AUX AUTRES MESURES : https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises#
 

TELECHARGEZ LE DOCUMENT

INFORMATION TOUTES ACTIVITES

Notre partenaire GARANCE (EX MNRA) met en place un dispositif complet d’accompagnement pour venir en soutien des entreprises de l’artisanat et du commerce de proximité. Une des mesures phare de ce dispositif est le déploiement d’une plateforme en partenariat avec un cabinet d’avocats en droit des affaires. Elle sera déployée vendredi 27 mars à 11h00 et a pour vocation d’apporter des renseignements décryptés  et actualisés par un expert sur les mesures d’aides mises en œuvre par le gouvernement, de centraliser l’ensemble des formulaires de demande d’aide…

www.garance-a-vos-cotes.fr

INFORMATION Métiers de l’automobile

TELECHARGEZ LA NOTE

INFORMATION TOUTES ACTIVITES

Des entreprises nous ont signalé, et on les remercie chaleureusement, qu’il existe des sites qui ressemble à BPI France, qui sont en fait, des organismes qui profitent de la situation pour vous vendre des prêts qui n’ont rien à voir avec le dispositif national.

Dans tous les cas la BPI ne vous rappelle pas ! C’est juste une inscription à faire et le dossier est à suivre avec VOTRE BANQUE

Rappel de la procédure avec les bonnes adresses et liens :

Comment bénéficier des prêts de trésorerie garantis par l'État ?

Le prêt garanti par l’État

Le Gouvernement met en œuvre un dispositif exceptionnel de garanties permettant de soutenir le financement bancaire des entreprises, à hauteur de 300 milliards d’euros.

Jusqu’au 31 décembre prochain, les entreprises de toute taille, quelle que soit la forme juridique de l’entreprise (notamment sociétés, commerçants, artisans, exploitants agricoles, professions libérales, micro-entrepreneurs, associations et fondations ayant une activité économique), à l’exception des sociétés civiles immobilières, des établissements de crédit et des sociétés de financement, pourront demander à leur banque habituelle un prêt garanti par l’Etat pour soutenir leur trésorerie.

Ce prêt pourra représenter jusqu’à 3 mois de chiffre d'affaires 2019, ou deux années de masse salariale pour les entreprises innovantes ou créées depuis le 1er janvier 2019. Aucun remboursement ne sera exigé la première année ; l’entreprise pourra choisir d’amortir le prêt sur une durée maximale de cinq ans.

Les banques s’engagent à examiner toutes les demandes qui leur seront adressées et à leur donner une réponse rapide. Elles s’engagent à distribuer massivement, à prix coûtant, les prêts garantis par l’Etat pour soulager sans délai la trésorerie des entreprises et des professionnels.

Néanmoins, toutes les entreprises, en particulier les plus grandes, qui ne respecteraient pas leurs obligations en termes de délais de paiement, n'auront pas accès à cette garantie de l'Etat pour leurs crédits bancaires.

Par ailleurs, les banques françaises se sont engagées à reporter jusqu’à 6 mois le remboursement de crédits des entreprises, sans frais.

Comment en bénéficier ?

• Pour les entreprises employant moins de 5000 salariés et réalisant un chiffre d’affaires inférieur à 1,5 milliard d’euros en France :
• L’entreprise se rapproche d’un partenaire bancaire pour faire une demande de prêt

Il est possible de faire une demande regroupant plusieurs prêts. Le montant cumulé de ces prêts ne doit pas dépasser 25% du chiffre d’affaires ou 2 ans de masse salariale pour les entre- prises en création ou innovantes

1. Après examen de la situation de l’entreprise (critères d’éligibilité notamment), la banque donne un pré-accord pour un prêt
2. L’entreprise se connecte sur la plateforme attestation-pge.bpifrance.fr pour obtenir un identifiant unique qu’elle communique à sa banque

L’entreprise fournit à cet effet son SIREN, le montant du prêt et le nom de l’agence bancaire. Pendant le premier mois du dispositif, l’entreprise ne pourra obtenir qu’un seul numéro unique, elle ne le demande donc qu’après avoir obtenu un pré-accord de la banque

1. Sur confirmation du numéro unique par Bpifrance, la banque accorde le prêt

En cas de difficulté ou de refus, l’entreprise peut contacter Bpifrance à l’adresse suivante : supportentrepriseattestation-pge@bpifrance.fr
 

• Pour les entreprises employant au moins 5 000 salariés ou réalisant un chiffre d’affaires supérieur à 1,5 milliard d’euros en France :
• L’entreprise se rapproche de ses partenaires bancaires pour faire une demande de prêt, et obtient leur pré-accord
• L’entreprise transmet sa demande à l’adresse : garantie.etat.grandesentreprises@bpifrance.fr
• Le dossier est instruit dès réception pour l’Etat par la Direction générale du Trésor appuyée par Bpifrance Financement SA
• La garantie de l’Etat est accordée par arrêté individuel du ministre de l’Economie et des Finances
• Les banques peuvent alors octroyer le prêt à l’entreprise

>> Vous trouverez toutes les informations sur les démarches à effectuer pour bénéficier d’un prêt garanti en téléchargeant le dossier dédié [PDF - 366 Ko] .
Par ailleurs, les mesures mises en place par Bpifrance demeurent : garantie aux PME et ETI sur un découvert confirmé sur 12 à 18 mois ou sur un prêt de 3 à 7 ans, report de 6 mois des échéances à compte du 16 mars.
Pour bénéficier des mesures de Bpifrance :

• vous devez remplir le formulaire en ligne
• Ou appeler le numéro vert de Bpifrance « coronavirus » au 0969 370 240.

Pour plus d’informations, vous pouvez également vous rendre sur le site internet dédié de Bpifrance.


6. Communique de l’UNAPL Occitanie

INFORMATION PROFESSIONS LIBERALES

 
L’UNAPL Occitanie vigilante et active face aux menaces qui pèsent sur les libéraux

Avec la mise en place des mesures de lutte contre l’extension de l’épidémie de coronavirus, les professionnels libéraux, comme d’autres catégories de travailleurs indépendants, se retrouvent dans une situation paradoxale : il y a d’un côté tous ceux qui appartiennent au secteur de la santé œuvrant dans les zones d’épidémie qui sont sur-sollicités et à la limite de la saturation, de l’autre ceux à qui les restrictions de circulation et le confinement imposent le télétravail ou, quand très souvent il n’est pas possible de faire autrement, l’interruption de l’activité.

Cette situation exceptionnelle dont la durée est inconnue demande la mise en place de dispositifs tout autant exceptionnels. C’est ce qu’ont annoncé nos gouvernants. Parmi les décisions affirmées par le Premier Ministre figure le chômage partiel. Les travailleurs indépendants, dont les libéraux, impactés par la présente situation en bénéficieraient.

Cependant, ce qui a été annoncé et affirmé d’un côté est remis en cause de l’autre. La ministre du travail a tenu jeudi des propos très ambigus, pour ne pas dire contradictoires à ce propos à l’intention en particulier du secteur du BTP dont beaucoup d’entreprises artisanales sont nos partenaires au sein de l’U2P.

Cela crée un climat de défiance et d’incohérence dans une période où nous devons être tous soudés et solidaires. Il est donc de mon devoir d’appeler les professionnels libéraux de notre grande région à la vigilance. Le non octroi du bénéfice du chômage partiel à nos professionnels actuellement dans l’impossibilité de travailler conduirait à une situation catastrophique entraînant la disparition de nombre de nos cabinets.

C’est pour cela que nous restons vigilants et actifs, malgré ce contexte délicat. Nous vous tiendrons régulièrement informés des évolutions qui touchent directement notre monde libéral.

Nous sommes à votre service et nous serons à vos côtés durant toute cette épreuve terrible que nous traversons.

Marie-Ange Boulesteix, Présidente de l’UNAPL Occitanie

 
7. Lettre de la CNAMS Occitanie à l’ARS pour les Taxis

INFORMATION TOUTES ACTIVITES

 
Vous trouverez ci-après un lien pour télécharger la lettre envoyé par Nathalie BASQUE, Présidente de la CNAMS Occitanie et de l’UNT de l’Ariège à propos de la demande de l’ARS de réserver les transports sanitaires aux ambulances.
 

TELECHARGEZ LE COURRIER

 
8. Arrêt de travail pour garde d’enfant de moins de 16 ans, comment ça marche (rappel)

INFORMATION TOUTES ACTIVITES

Le parent concerné contacte son employeur et envisage avec lui les modalités de télétravail qui pourraient être mises en place. Si aucun aménagement de ses conditions de travail ne peut lui permettre de rester chez lui pour garder son enfant, c'est l'employeur qui doit via la page employeur du site ameli.fr déclarer l'arrêt de travail de son salarié (le parent n'a pas besoin d'entrer en contact avec sa caisse d'assurance maladie).

Cet arrêt est accordé pour toute la durée de fermeture de l'établissement accueillant l'enfant. Pour en bénéficier, l'employé doit remplir certaines conditions :

• Les enfants doivent avoir moins de 16 ans le jour du début de l'arrêt ;
• Les enfants doivent être scolarisés dans un établissement fermé ou être domiciliés dans une des communes concernées (les listes des communes sont régulièrement mises à jour sur les sites internet des rectorats) ;
• Un seul parent (ou détenteur de l'autorité parentale) peut se voir délivrer un arrêt de travail (le salarié doit fournir à son employeur une attestation sur l'honneur certifiant qu'il est le seul à le demander à cette occasion) ;
• L'entreprise ne doit pas pouvoir mettre l'employé en télétravail (l'arrêt de travail doit être la seule solution possible sur cette période).

L'indemnisation est enclenchée à partir de cette déclaration. Le salarié percevra les indemnités journalières et, le cas échéant, le complément de salaire de son employeur dès le 1^er jour d'arrêt (sans délai de carence).

Ce téléservice s'applique aux salariés du régime général. Il ne concerne pas les autres régimes spéciaux, notamment les agents de la fonction publique. Ces derniers pourront être placés par leur administration en autorisation spéciale d'absence ou en congé de maladie (sur la base d'un arrêt de travail établi par le médecin assurant le contrôle médical de la mesure de maintien à domicile).

Les professionnels libéraux, travailleurs indépendants et autoentrepreneurs doivent déclarer directement l'arrêt sur le téléservice.

Les salariés et exploitants relevant du régime agricole peuvent faire leur déclaration sur le site de la MSA .

Ces dispositions peuvent être mises en place, pour le moment,  jusqu'au 30 avril 2020.


9. Inventaire des travaux d’urgence dans le BTP

INFORMATION Bâtiment et Travaux Publics

 
Vous trouverez ci-dessous un lien pour télécharger le tableau précisant les travaux qui peuvent être considérés comme travaux d’urgence.

TELECHARGEZ LE TABLEAU

10. Bulletin spécial de l’IRPST Occitanie (Indépendants)

INFORMATION TOUTES ACTIVITES

 
Dans le contexte actuel lié au COVID-19, Philippe BARTHES, Président de l’IRPSTI Occitanie a souhaité partager avec vous certaines informations pour les travailleurs indépendants et vous prie de trouver ci-joint un numéro spécial de la Newsletter Indep’Occitanie.

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11.Verbalisépour être allé acheter son pain !

INFORMATION BOULANGERS PÂTISSIERS

 
Plusieurs départements ont alerté sur le comportement de certaines forces de l’ordre qui invitent instamment, pour ne pas dire imposent (comme dans cette commune du Val d’Oise où un habitant a écopé d’une amende de 135 € après être allé acheter une baguette de pain) aux consommateurs de regrouper leurs courses au sein des Grandes et Moyennes Surfaces (GMS).

Cette attitude est particulièrement inadmissible dans un contexte où le confinement de nos concitoyens se durcit et qu’ils peuvent, ainsi, au plus proche de chez eux, se procurer un produit de première nécessité : le pain.

C’est la raison pour laquelle, la confédération nationale des Boulangers, Boulangers-Pâtissiers a adressé aussitôt au Ministère de l’Intérieur un courrier l’alertant sur ces pratiques et l’invitant instamment à intervenir auprès des forces de l’ordre. Vous trouverez ce courrier du 20 mars ci-dessous.

TELECHARGEZ LE COURRIER

ARTISANS ET PROFESSIONS LIBERALES, SOYONS TOUS SOLIDAIRES, PRIVILEGIONS LES ARTISANS ET LES COMMERCANTS DE PROXIMITE POUR FAIRE NOS COURSES !

12. Lettre hebdomadaire CAPEB spéciale COVID 19 !

INFORMATION CAPEB

 
Encore une Lettre consacrée à la crise sanitaire, ses répercussions sur les entreprises, les prises de position et le lobbying de la CAPEB, les mesures prises par le Gouvernement mais également celles mises en place par les impôts, l'Urssaf, les banques. Vous y trouverez notamment des précisions sur le Fonds de solidarité, sur les prêts de trésorerie garantis par l'Etat et sur le sort des apprentis. Bonne lecture, bon courage et prenez soin de vous !

TELECHARGEZ LA LETTRE

 
13. Configuration et instructions pour les marchés alimentaires

INFORMATION METIERS DE BOUCHE

 
Suite à la fermeture des marchés alimentaires et afin de permettre leur réouverture localement dans un cadre de sécurité sanitaire strict, un travail a été engagé entre les parties prenantes dont la CGAD et les ministères concernés pour rédiger un protocole sanitaire donnant des consignes en termes d’organisation des marchés et de règles d’hygiène à suivre par les commerçants et leur clientèle.
 
Ces consignes ont fait l’objet d’une circulaire adressée par le Premier Ministre aux Préfets avec des annexes que vous trouverez en lien ci-dessous (hormis l’annexe 2 relative au modèle d’arrêté dérogatoire d’ouverture qui ne nous a pas encore été transmise).
 
En effet, pour rappel, ce sont les Préfets qui peuvent accorder une dérogation pour rouvrir un marché alimentaire suite à la demande d’un maire.
Ces documents doivent permettre aux maires de formuler leur demande de dérogation auprès des Préfets et de permettre à nos entreprises de pouvoir à nouveau exercer sur les marchés, une fois la dérogation obtenue.
 

INSTRUCTIONS
ANNEXE 1
ANNEXE 3
ANNEXE 4

Comme cela est indiqué dans ce document, il est à jour avec les informations en notre possession ce jour. Suivez quotidiennement nos informations et publications, pour intégrer les évolutions, les précisions ou modifications éventuelles qui nous parviennent !
 
Devant le développement de la pandémie du Corona Virus qui frappe notre  nation, nous sommes au regret de vous informer du report jusqu'à nouvel ordre à compter du 16 mars de nos formations, rencontres collectives, animations et rendez-vous physiques; tout en sachant que nous restons à votre service par téléphone et par mail. Des mails vous récapitulant toutes les mesures à prendre pour "gérer la crise" vous parviendront régulièrement et nous restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Courage à tous prenez soin de vous, de vos proches et de vos collaborateurs et ne perdons pas notre sang froid.

Syndicalement votre.
Le président, Vincent PEREZ et le secrétaire général Pascal CHARIERAS

Aidez-nous à vous aider,
rejoignez le premier réseau d’entreprise de l’Ariège et de France
Cliquez sur le lien qui correspondant à votre activité

BÂTIMENT

TRAVAUX PUBLICS ET PAYSAGE

ALIMENTAIRE

SERVICES ET FABRICATION

PROFESSIONS LIBERALES

PLUS FORTS, ENSEMBLE

• Se déplacer de son domicile à son lieu de travail dès lors que le télétravail n’est pas possible
• Faire ses achats de première nécessité dans les commerces de proximité autorisés
• Se rendre auprès d’un professionnel de santé
• Se déplacer pour la garde de ses enfants et soutenir les personnes vulnérables à la stricte condition de respecter les gestes barrières
• Sortir ses animaux à proximité de votre domicile
• Faire de l’exercice physique uniquement à titre individuel, autour du domicile et sans aucun rassemblement

• Je reste chez moi
• Se laver les mains régulièrement.
• Tousser ou éternuer dans son coude.
• Utiliser des mouchoirs à usage unique.
• Se saluer, ne pas se serrer la main et éviter les embrassades.

Un numéro vert répond en permanence à vos questions,

24h/24 et 7j/7 : 0 800 130 000